Mentions Légales

Informations générales sur le site ART-KAN-CIEL PHOTOS

Nathalie VINCENT est enregistrée en tant que Photographe indépendant à BESANCON (25000).
19, Rue de Champagne 25000 BESANCON
Tel :
Email : artkanciel.photos@free.fr
Site : http://artkanciel.photos.free.fr

Identification

Entreprise Individuelle SIRET N° 527 729 560 00013 - SIREN N° 527 729 560
Code APE 7420Z Activités Photographiques
Immatriculation au RM du Doubs
TVA non applicable, art.293B du CGI

Webmaster concepteur du site ART-KAN-CIEL PHOTOS

Julien DACHAUD
13 A rue de la Boudronnée 21000 DIJON
Tel :
Email : j.dachaudgmail.com

Hébergement du Site ART-KAN-CIEL PHOTOS

Art-Kan-Ciel Photos est hébergé par Free.fr, plateforme d'hébergement gratuite.

Propriété Intellectuelle – Droit d’Auteur – Droit à l’Image

Les contenus et le gabarit du site, les textes, les photos, le graphisme, et tous autres éléments composant le site http://artkanciel.photos.free.fr sont soumis à la législation française et internationale en vigueur. Ils sont protégés par le droit d’auteur, et demeure la propriété exclusive de Nathalie VINCENT. Seule leur consultation pour un usage privé est autorisée.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie de ce site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’auteur est strictement interdit et constitue un délit et peut engendrer des poursuites judiciaires, civiles ou pénales, ainsi que des dommages et intérêts. (Articles L122-4, L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
L’intégralité des images diffusées sur le site ART-KAN-CIEL PHOTOS sont donc protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions contenues dans la Loi N°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers de traitement personnel, et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier postal, courriel ou tout autre mode de communication à Nathalie VINCENT ART-KAN-CIEL PHOTOS à l’adresse et/ou coordonnées diverses mentionnées dans les Informations Générales du Site ou tout simplement en vous rendant dans la rubrique « Contact » du site ART-KAN-CIEL PHOTOS.
ART-KAN-CIEL PHOTOS apporte beaucoup d’attention à l’exactitude des données contenues sur son site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans les pages, merci d’en avertir Nathalie VINCENT
Email : artkanciel.photos@free.fr

Responsabilité d’ART-KAN-CIEL PHOTOS

L’utilisateur du site ART-KAN-CIEL PHOTOS reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation du site, et s’engage à les respecter.
La responsabilité du Photographe Nathalie VINCENT ne saurait être engagée pour des dommages subis par l’internaute, directement ou indirectement, à l’occasion de l’utilisation du site.
Les liens donnés vers des partenaires ont été faits avec leur aimable autorisation et accord.
Toutefois, si d’autres liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif cela n’engage en rien la responsabilité de Nathalie VINCENT.

Données personnelles et coordonnées

Les informations personnelles qui vous sont demandées sont indispensables pour le bon traitement de votre demande. Aucune informations personnelles n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers et ni utilisée à des fins non prévues.

Autorisation des personnes figurant sur le site ART-KAN-CIEL PHOTOS

Toutes les photographies présentes sur le site ART-KAN-CIEL PHOTOS ont reçu l’autorisation des modèles eux-mêmes pour les personnes majeures et celle de leurs parents pour les personnes mineures. Aucun cliché ne figure sur le site sans avoir reçu au préalable une autorisation signée de la personne figurant sur la photographie (pour les personnes majeures) et de leurs parents (pour les personnes mineures).
Concernant les photographies scolaires, une autorisation parentale a également été demandée aux familles des enfants figurant sur les clichés. Les enfants dont les parents ont refusé de donner leur autorisation, ont leurs visages floutés de façon à ce que l’on ne puisse pas les reconnaître en visionnant le site.

Tarifs

Les prix mentionnés sont donnés à titre indicatif et constituent une base. Ils sont affichés en euros sans le calcul de la TVA car la TVA est non applicable selon art. 293B du CGI et ce pour toutes activités en Auto-Entreprise.
Un devis sera établi en 2 exemplaires pour toutes les prestations.
Une facture sera établie en 2 exemplaires pour toutes les prestations.